Date de mise en ligne et URL

L’adresse du site du Conseil National de l’Ordre des Infirmiers est : www.ordre-infirmiers.fr.
La date de la mise en ligne est le 21 Septembre 2009.

Informations éditeur

Le site www.ordre-infirmiers.fr est édité par le Conseil National de l’Ordre des Infirmiers, organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public, créé par la loi du 21 décembre 2006.

Ce site a été réalisé en collaboration avec les sociétés Shiva Communication (soutien technique) et Openminded Agency (création)

1. 1.Adresse postale :
2. 2.Directrice de la publication : Dominique LebÅ“uf, Présidente du Conseil National de l’Ordre des Infirmiers.

Hébergeur du site

SARL SIVIT
SARL au capital de 8 000 Euros
Domaine des Quatre
Chemin des Planchettes
42110 Feurs – France
RCS Montbrison B 431 465 020 – SIRET: 431 465 020 000 29

Objet du site

Ce site vise à informer les infirmiers, les étudiants et les patients de leurs obligations et de leurs droits ainsi que des démarches à effectuer vis-à-vis des conseils de l’Ordre des infirmiers.

L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre le patient et l’infirmier.

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de membres du Conseil National de l’Ordre des Infirmiers. Il propose les informations à mettre en ligne.

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Droits d’auteur

Pour tous les textes et Å“uvres présentés sur le site : tous droits d’auteur des Å“uvres sont réservés.

La reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites, sauf autorisation formelle écrite préalable.

Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à : Conseil National de l’Ordre des Infirmiers, 63, rue Sainte-Anne 75002 Paris.

Financement – Politique publicitaire

Selon la loi du 21 décembre 2006, le Conseil National de l’Ordre des Infirmiers est un organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public. A ce titre, il assure intégralement le financement de son site : www.ordre-infirmiers.fr

Ce site n’accepte aucune forme de publicité et ne reçoit pas de fond publicitaire.

Dispositions CNIL

Le site www.ordre-infirmiers.fr a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), en application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés individuelles.

Confidentialité

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